Wirbelkammer-Pulverinhalator

Brevet européen · EP0640354 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0640354
Numéro de demande
EP94203256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 1991
Publié
1 mars 1995
Délivré
5 déc. 2001
Radié
5 déc. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
NL 9002103 26.09.1990
NL 9101245 15.07.1991
NL 9101593 20.09.1991
Divisionnaire de
EP91917125
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Pharmachemie B.V.

PHARMACHEMIE B.V.

Swensweg 5, 2031 GA Haarlem, NL

Raytec B.V.

RAYTEC B.V.

Middelweg 32, 5253 CA Nieuwkuijk, NL

Inventeur

Zanen, Pieter

NL-3993 RH Houten, NL

Plomp, Adrianus

NL-1871 TJ Schoorl, NL

Boon, Gerhardus Anthonius

NL-1531 LC Wormer, NL

Van Swieten, Roy

NL-5253 AP Nieuwkuyk, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.