Elément filtrant pour la purification de l'air

Brevet européen · EP0640372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0640372
Numéro de demande
EP94306193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 1994
Publié
1 mars 1995
Délivré
6 oct. 1999
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/24 (2006.01)
B01D 46/42 (2006.01)
F24F 3/16 (2006.01)
Priorité
US 110544 23.08.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 15 oct. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

  3. 15 oct. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Duracraft Corporation

DURACRAFT CORPORATION

355 Main Street, Whitinsville, Massachusetts 01588, US

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Chiu, Bernard

Wellesley, Massachusetts 02181, US

Gatchell, Stephen

Warwick, Rhode Island 02888, US

Wang, Jui-Shang

Taipei, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.