Packung mit katalytischen oder adsorbierenden Mitteln
Brevet européen · EP0640385 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0640385
- Numéro de demande
- EP93810612
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 1993
- Publié
- 1 mars 1995
- Délivré
- 20 mai 1998
- Radié
- 31 août 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 19/32 (2006.01)B01J 20/28 (2006.01)B01D 3/00 (2006.01)B01D 53/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 29 mai 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998
- 29 mai 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.