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Brevet européen · EP0640610 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0640610
Numéro de demande
EP94303593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 1994
Publié
1 mars 1995
Délivré
19 avr. 2000
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 5/00 (2006.01)
C23C 16/30 (2006.01)
Priorité
US 97821 27.07.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 30 juin 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000

  3. 28 avr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Kanjolia, Ravindra K.

North Andover, Massachusetts 01845, US

Hui, Benjamin C.

Peabody, Massachusetts 01960, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.