Kämmaschine

Brevet européen · EP0640704 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0640704
Numéro de demande
EP94112681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 1994
Publié
1 mars 1995
Délivré
2 oct. 1996
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 21/00 (2006.01)
D01G 19/26 (2006.01)
Priorité
CH 2522/93 25.08.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 15 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

CH-8406 Winterthur

Inventeur

Stolz, Thomas

CH-9532 Rickenbach b. Wil

Pietrini, Viktor

CH-8372 Wiezikon b. Sirnach

Wüst, Oliver

CH-8472 Seuzach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.