POLYMERBESCHICHTUNG

Brevet européen · EP0641226 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0641226
Numéro de demande
EP92917412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1992
Publié
8 mars 1995
Délivré
9 oct. 1996
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 33/00 (2006.01)
A61L 29/00 (2006.01)
C07F 9/10 (2006.01)
Priorité
GB 9112267 07.06.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/001012 05.06.1992
Publication PCT
WO1992/021386 10.12.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  2. 15 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

Parties

Inventeur

YIANNI, Yiannakis, Petrou Biocompatibles Limited

Uxbridge Middlesex UB8 3PQ, GB

WILES, Martin Charles Biocompatibles Limited

Uxbridge Middlesex UB8 3PQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.