PROZESSANLAGE

Brevet européen · EP0641406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0641406
Numéro de demande
EP93911734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1993
Publié
8 mars 1995
Délivré
8 nov. 1995
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 23/20 (2006.01)
Priorité
DE 4216697 20.05.1992
Demande PCT
PCT/DE1993/000403 07.05.1993
Publication PCT
WO1993/023621 25.11.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens-Albis, Aktiengesellschaft, Albisriederstr. 245, 8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

D-80333 München, DE

Mandataire

Siemens-Albis Aktiengesellschaft

8047 Zürich

Inventeur

NEUBAUER, Hans René

D-8521 Weisendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.