ELEKTRISCHES HEIZGERÄT
Brevet européen · EP0641509 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0641509
- Numéro de demande
- EP93910547
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 1993
- Publié
- 8 mars 1995
- Délivré
- 12 janv. 2000
- Radié
- 12 janv. 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H05B 3/10 (2006.01)A41D 13/00 (2006.01)A43B 7/02 (2006.01)A61F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 9201585 19.05.1992
- Demande PCT
- PCT/SE1993/000453 19.05.1993
- Publication PCT
- WO1993/023968 25.11.1993
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Inventeur
Gustavsson, Magnus Peter Mikael
30245 Halmstad, SE
Hagman, Ronny Kent
417 57 Göteborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.