Rotationsverdampfer

Brevet européen · EP0641582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0641582
Numéro de demande
EP93114384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1993
Publié
8 mars 1995
Délivré
22 avr. 1998
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 3/08 (2006.01)
B01D 1/30 (2006.01)
B01L 9/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 29 nov. 2002

    Transféré

    Titulaire
    RESONA INNOVATION AG, Bergweidstrasse 3, CH-9202 Gossau → Heidolph Elektro GmbH & Co. KG, Starenstrasse 23, 93309 Kelheim, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  4. 29 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  5. 30 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.