Rotationsverdampfer
Brevet européen · EP0641582 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0641582
- Numéro de demande
- EP93114384
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 1993
- Publié
- 8 mars 1995
- Délivré
- 22 avr. 1998
- Radié
- 30 sept. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 3/08 (2006.01)B01D 1/30 (2006.01)B01L 9/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 29 nov. 2002
Transféré
- Titulaire
- RESONA INNOVATION AG, Bergweidstrasse 3, CH-9202 Gossau → Heidolph Elektro GmbH & Co. KG, Starenstrasse 23, 93309 Kelheim, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 29 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 30 avr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.