Installation pour l'épuration en continu d'un solvant

Brevet européen · EP0641583 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0641583
Numéro de demande
EP94401904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 1994
Publié
8 mars 1995
Délivré
26 nov. 1997
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 3/10 (2006.01)
B01D 5/00 (2006.01)
F04C 29/02 (2006.01)
C23G 5/04 (2006.01)
Priorité
FR 9310425 01.09.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 28 nov. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GEC ALSTHOM SALES NETWORK SA, Carl-Sprecher Strasse 1A, 5036 Oberentfelden

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997

  3. 28 nov. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Alcatel CIT

ALCATEL CIT

12 Rue de la Baume, 75008 Paris, FR

Mandataire

GEC ALSTHOM SALES NETWORK SA

Carl-Sprecher Strasse 1A, 5036 Oberentfelden

Inventeur

Durand, Pascal

F-74330 La Balme de Sillingy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.