Design-Abdeckscheibe für Scheibenräder
Brevet européen · EP0641678 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0641678
- Numéro de demande
- EP94113966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 1994
- Publié
- 8 mars 1995
- Délivré
- 7 mai 1997
- Radié
- 30 sept. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60B 7/14 (2006.01)B60B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 4330276 07.09.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998
- 15 mai 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 15 mai 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Maiworm, Friedhelm
D 58791 Werdohl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.