Reinigungs-Optimierung

Brevet européen · EP0641876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0641876
Numéro de demande
EP94114935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1990
Publié
8 mars 1995
Délivré
31 juil. 2002
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 21/00 (2006.01)
Priorité
CH 192989 23.05.1989
Divisionnaire de
EP90108959
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Postfach 290, CH-8406 Winterthur

Inventeur

Demuth, Robert

CH-8309 Nürensdorf

Fritzsche, Peter

CH-8405 Winterthur

Faas, Jürg

CH-8474 Dinhard

Nüssli, Eduard

CH-8542 Wiesendangen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.