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Brevet européen · EP0641877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0641877
Numéro de demande
EP94112834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 1994
Publié
8 mars 1995
Délivré
5 juil. 2000
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 4329925 04.09.1993
DE 4334587 11.10.1993
DE 4402832 31.01.1994
DE 4404302 11.02.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 14 juil. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  3. 14 juil. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Barmag GmbH, Engineering and Manufacturing, Sumpfstrasse 3, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

Parties

Titulaire

B a r m a g AG

Leverkuser Strasse 65, 42897 Remscheid, DE

Inventeur

Schippers, Heinz, Dr. Ing.

D-42897 Remscheid, DE

Dammann, Peter, Dipl. Ing.

D-42897 Remscheid, DE

Bauer, Karl, Dr. Ing.

D-42897 Remscheid, DE

Hanisch, Michael, Dr. Ing.

D-42857 Remscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.