Behangelement, insbesondere Rolladen
Brevet européen · EP0641914 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0641914
- Numéro de demande
- EP94111468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 1994
- Publié
- 8 mars 1995
- Délivré
- 19 mars 1997
- Radié
- 31 juil. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/174 (2006.01)E06B 9/76 (2006.01)E06B 9/90 (2006.01)
- Priorité
- DE 4329790 03.09.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 14 nov. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
- 30 mai 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, G. Petschner, Wannenstrasse 16, 8800 Thalwil
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997
- 27 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Keller, Horst
D-97828 Marktheidenfeld, DE
Wolf, Holger
D-97828 Marktheidenfeld, DE
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