Procédé de fabrication d'une micropompe
Brevet européen · EP0641934 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0641934
- Numéro de demande
- EP94107419
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 1994
- Publié
- 8 mars 1995
- Délivré
- 27 déc. 1996
- Radié
- 31 mai 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 43/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 9306281 24.05.1993
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Microflow Engineering SA, Rue Jaquet-Droz, 1, 2007 Neuchâtel → Microflow Engineering SA, Galileo Center, Rue de la Gare 4, 2034 Peseux
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 30 juin 2000
Transféré
- Titulaire
- Fondation pour le soutien à la recherche appliquée et orientée (FSRAO), Rue de la Serre 4, 2000 Neuchâtel → Microflow Engineering SA, Rue Jaquet-Droz, 1, 2007 Neuchâtel
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
- 15 mai 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 31 déc. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.