Überspannungsableiter
Brevet européen · EP0642141 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0642141
- Numéro de demande
- EP94112705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 1994
- Publié
- 8 mars 1995
- Délivré
- 5 mars 1997
- Radié
- 31 août 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01C 7/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 2640/93 06.09.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 15 nov. 2004
Transféré
- Titulaire
- ABB Schweiz Holding AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 14 juin 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- ASEA BROWN BOVERI AG, Haselstrasse 16, 5401 Baden → ABB Schweiz Holding AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 14 juin 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 14 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.