Ensemble moto-réducteur
Brevet européen · EP0642207 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0642207
- Numéro de demande
- EP94401934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 1994
- Publié
- 8 mars 1995
- Délivré
- 7 janv. 1998
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 7/116 (2006.01)H02K 7/08 (2006.01)H02K 9/04 (2006.01)F16H 57/04 (2006.01)F16H 57/02 (2006.01)H02K 9/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 9310470 02.09.1993
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 15 janv. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GEC ALSTHOM SALES NETWORK SA, Carl-Sprecher Strasse 1A, 5036 Oberentfelden
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 15 janv. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Nast, Jean-Daniel
F-71200 Le Creusot, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.