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Brevet européen · EP0642328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0642328
Numéro de demande
EP93910530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1993
Publié
15 mars 1995
Délivré
30 déc. 1998
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
A61B 17/56 (2006.01)
Priorité
SE 9201557 18.05.1992
Demande PCT
PCT/SE1993/000427 14.05.1993
Publication PCT
WO1993/022990 25.11.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Astra Aktiebolag

151 85 Södertälje, SE

Inventeur

ABREKTSSON, Björn

S-439 00 Onsala, SE

CARLSSON, Lars

S-430 41 Kullavik, SE

JACOBSSON, Magnus

S-412 66 Göteborg, SE

RÖSTLUND, Tord

S-430 41 Kullavik, SE

WENNBERG, Stig

S-424 57 Angered, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.