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Brevet européen · EP0642329 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0642329
- Numéro de demande
- EP93913702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 1993
- Publié
- 15 mars 1995
- Délivré
- 9 déc. 1998
- Radié
- 31 mai 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- SE 9201671 27.05.1992
- Demande PCT
- PCT/SE1993/000451 19.05.1993
- Publication PCT
- WO1993/024079 09.12.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
- 15 déc. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998
Parties
Inventeur
ALBREKTSSON, Björn
S-439 00 Onsala, SE
CARLSSON, Lars, Valter
S-430 41 Kullavik, SE
JACOBSSON, Carl, Magnus, Gösta
S-412 66 Göteborg, SE
RÖSTLUND, Tord, Valter
S-430 41 Kullavik, SE
WENNBERG, Stig
S-424 57 Angered, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.