BEDRUCKTE SCHALTTRÄGER

Brevet européen · EP0642412 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0642412
Numéro de demande
EP93911363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1993
Publié
15 mars 1995
Délivré
13 août 2003
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 1/03 (2006.01)
B32B 15/08 (2006.01)
Priorité
US 889903 29.05.1992
Demande PCT
PCT/US1993/004783 20.05.1993
Publication PCT
WO1993/024313 09.12.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

  2. 31 oct. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Urs Wegmann, Dipl.-Ing. ETH, Saschela 3, 9479 Oberschan

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

  3. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Inventeur

MAOZ, Joseph

67 456 Tel Aviv, IL

KADISHEVITZ, Michael

62 644 Tel Aviv, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.