BEDRUCKTE SCHALTTRÄGER
Brevet européen · EP0642412 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0642412
- Numéro de demande
- EP93911363
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 1993
- Publié
- 15 mars 1995
- Délivré
- 13 août 2003
- Radié
- 31 mai 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 1/03 (2006.01)B32B 15/08 (2006.01)
- Priorité
- US 889903 29.05.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/004783 20.05.1993
- Publication PCT
- WO1993/024313 09.12.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2008
- 31 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Urs Wegmann, Dipl.-Ing. ETH, Saschela 3, 9479 Oberschan
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 15 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
Parties
Mandataire
Inventeur
MAOZ, Joseph
67 456 Tel Aviv, IL
KADISHEVITZ, Michael
62 644 Tel Aviv, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.