RUDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP0642439 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0642439
- Numéro de demande
- EP93910449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 1993
- Publié
- 15 mars 1995
- Délivré
- 30 juil. 1997
- Radié
- 31 mai 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63H 25/38 (2006.01)
- Priorité
- NO 922096 26.05.1992
- Demande PCT
- PCT/NO1993/000084 26.05.1993
- Publication PCT
- WO1993/024363 09.12.1993
- Langue du dépôt
- norvégien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001
- 31 oct. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997
- 31 juil. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Kullmann, Birger
N-0353 Oslo, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.