RUDERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP0642439 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0642439
Numéro de demande
EP93910449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 1993
Publié
15 mars 1995
Délivré
30 juil. 1997
Radié
31 mai 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 25/38 (2006.01)
Priorité
NO 922096 26.05.1992
Demande PCT
PCT/NO1993/000084 26.05.1993
Publication PCT
WO1993/024363 09.12.1993
Langue du dépôt
norvégien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

  2. 31 oct. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  3. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Kullmann, Birger

N-0353 Oslo, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.