FLÜGEL MIT FLÜGELGITTER ALS ENDABSCHNITT

Brevet européen · EP0642440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0642440
Numéro de demande
EP94910313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1994
Publié
15 mars 1995
Délivré
12 mars 1997
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 5/08 (2006.01)
B64C 23/06 (2006.01)
Priorité
CH 1032/93 05.04.1993
CH 3293/93 02.11.1993
Demande PCT
PCT/CH1994/000067 30.03.1994
Publication PCT
WO1994/022713 13.10.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 14 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Hedwigsteig 6, Postfach 768, 8029 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  3. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

LA ROCHE, Ulrich

Heilighüsli 18, CH-8053 Zürich

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Hedwigsteig 6 Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

LA ROCHE, Ulrich

CH-8053 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.