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Brevet européen · EP0642561 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0642561
- Numéro de demande
- EP93909991
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 1993
- Publié
- 15 mars 1995
- Délivré
- 8 oct. 1997
- Radié
- 8 oct. 1997
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C09K 7/06 (2000.01)C09K 7/02 (2000.01)
- Priorité
- GB 9210578 18.05.1992
- Demande PCT
- PCT/EP1993/001208 14.05.1993
- Publication PCT
- WO1993/023491 25.11.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 avr. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
- 15 oct. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
Parties
Inventeur
GODWIN, Allen David
Singapore 1025, SG
SOLLIE, Tor
N-0495 Oslo, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.