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Brevet européen · EP0642596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0642596
Numéro de demande
EP93909801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 1993
Publié
15 mars 1995
Délivré
2 nov. 1995
Radié
31 mai 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 9/04 (2006.01)
Priorité
DE 4218513 02.06.1992
DE 4240880 04.12.1992
DE 4312484 16.04.1993
DE 4312466 16.04.1993
Demande PCT
PCT/DE1993/000468 28.05.1993
Publication PCT
WO1993/024670 09.12.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 24 oct. 2024

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  3. 15 janv. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

  4. 27 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

  5. 28 févr. 1997

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

  6. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  7. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

HETZEL METALLE GmbH

Rotterdamer Strasse 135, D-90451 Nürnberg, DE

IDEAL STANDARD GmbH

IDEAL-STANDARD GMBH

Postfach 18 09, Euskirchener Strasse 80, D-53008 Bonn, DE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

WASCHKE, Helmut

D-90547 Stein, DE

Sauer Leopold

Wittlich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.