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Brevet européen · EP0642778 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0642778
- Numéro de demande
- EP94111080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 2 janv. 1991
- Publié
- 15 mars 1995
- Délivré
- 26 mars 1997
- Radié
- 26 mars 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61F 13/15 (2006.01)
- Priorité
- US 462363 09.01.1990
- Divisionnaire de
- EP91100118
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
- 27 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Pieper, Christopher Martin
Neenah, Wisconsin 54956, US
King, Jeffrey William
Appleton, Wisconsin 54911, US
Shafer, Reed Bruce
Green Bay, Wisconsin 54302, US
Stevens, Robert Alan
Appleton, Wisconsin 54911, US
Wehman, Timothy Lee
Appleton, Wisconsin 54914, US
Werner, Edward Erich
Oshkosh, Wisconsin 54901, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.