Méthode pour la préparation d'une composition laxative

Brevet européen · EP0642786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0642786
Numéro de demande
EP94306086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 1994
Publié
15 mars 1995
Délivré
15 mai 1996
Radié
31 août 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/48 (2006.01)
A61K 31/12 (2006.01)
A61K 31/77 (2006.01)
A61K 35/78 (2000.01)
Priorité
GB 9318950 14.09.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Euro-Celtique S.A.

EURO-CELTIQUE S.A.

122, Boulevard de la Pétrusse, 2330 Luxembourg, LU

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Brown, Adrian

Histon Cambridge, GB

Leslie, Stewart Thomas

Cambridge, GB

Malkowska, Sandra Therese Antoinette

Wilburton, Ely, Cambridge, GB

Miller, Ronald Brown

Basle, 4051

Prater, Derek Allan

Milton Cambridge, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.