Bactériocine de Streptococcus thermophilus

Brevet européen · EP0643136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0643136
Numéro de demande
EP94112913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1994
Publié
15 mars 1995
Délivré
31 oct. 2001
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/62 (2006.01)
C07K 14/315 (2006.01)
C12P 21/02 (2006.01)
A61K 7/16 (2000.01)
A61K 7/00 (2000.01)
A23C 9/123 (2006.01)
A23B 4/22 (2006.01)
A61K 38/16 (2006.01)
Priorité
CH 262893 03.09.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Germond, Jacques Edouard

CH-1023 Crissier

Marciset, Olivier

CH-1005 Lausanne

Mollet, Beat

CH-1074 Mollie-Margot

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.