Plasmide dérivé de lactobacillus delbrueckii sp

Brevet européen · EP0643137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0643137
Numéro de demande
EP94202468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 1994
Publié
15 mars 1995
Délivré
3 juil. 2002
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/74 (2006.01)
C12N 1/21 (2006.01)
Priorité
EP 93202513 26.08.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 15 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Mollet, Beat

CH-1074 Mollie Margot

Pridmore, David

CH-1000 Lausanne 26

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.