Klemmanschlusseinheit
Brevet européen · EP0643454 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0643454
- Numéro de demande
- EP94112249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 1994
- Publié
- 15 mars 1995
- Délivré
- 14 janv. 1998
- Radié
- 31 août 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 31/06 (2006.01)H01R 13/627 (2006.01)H01R 13/514 (2006.01)H01R 4/24 (2006.01)H01R 9/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 4331212 10.09.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 31 mai 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- KRONE Aktiengesellschaft, Beeskowdamm 3-11, 14167 Berlin-Zehlendorf, Allemagne → KRONE GmbH, Beeskowdamm 3-11, 14167 Berlin, Allemagne
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000
- 15 janv. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 15 janv. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Gow, Neil
Gloucestershire GL6 8 AG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.