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Brevet européen · EP0643470 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0643470
Numéro de demande
EP94114322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 1994
Publié
15 mars 1995
Délivré
8 janv. 1997
Radié
30 sept. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 41/03 (2006.01)
H02K 41/02 (2006.01)
Priorité
JP 226784/93 13.09.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 15 janv. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  3. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Oriental Motor Co., Ltd.

ORIENTAL MOTOR CO., Ltd.

21-11, Kojima 2-chome, Taito-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

Inventeur

Satomi, Hirobumi

Kashiwa-shi, Chiba-ken, JP

Iwasa, Takao

Kashiwa-shi, Chiba-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.