SYSTEME DE GESTION DE TUBULURES
Brevet européen · EP0643570 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0643570
- Numéro de demande
- EP93914201
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 1993
- Publié
- 22 mars 1995
- Délivré
- 12 août 1998
- Radié
- 26 mai 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 9/00 (2006.01)A61M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 893119 03.06.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/005049 27.05.1993
- Publication PCT
- WO1993/024082 09.12.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.06.2013
- 28 mai 2004
Transféré
- Titulaire
- ALLERGAN, INC., 2525 Dupont Drive, Irvine, California 92623-9534, Etats-Unis d'Amérique → Advanced Medical Optics, Inc., 1700 East St. Andrew Place, Santa Ana, CA 92705, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 14 août 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
Parties
Inventeur
ZANGER, Frank
Hayward, CA 94541, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.