ZSM 22 ZEOLITH

Brevet européen · EP0643670 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0643670
Numéro de demande
EP93912832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 1993
Publié
22 mars 1995
Délivré
13 mai 1998
Radié
13 mai 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C01B 39/48 (2006.01)
Priorité
EP 92305181 05.06.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/001359 28.05.1993
Publication PCT
WO1993/025475 23.12.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

  2. 15 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Exxon Chemical Patents Inc.

EXXON CHEMICAL PATENTS INC.

1900 East Linden Avenue, Linden, New Jersey 07036-0710, US

Inventeur

VERDUIJN, Johannes, Petrus

NL-3202 XL Spijkenisse, NL

MARTENS, Luc, Roger, Marc

B-1860 Meise, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.