SEQUENCES NUCLEOTIDIQUES ISSUES DE GENES CODANT DES PECTATE-LYASES, ET LEURS UTILISATIONS NOTAMMENT POUR LA DETECTION DE BACTERIES DU GENRE ERWINIA

Brevet européen · EP0643776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0643776
Numéro de demande
EP93913096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1993
Publié
22 mars 1995
Délivré
4 sept. 1996
Radié
30 juin 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12Q 1/68 (2006.01)
C07K 14/195 (2006.01)
Priorité
FR 9206888 05.06.1992
Demande PCT
PCT/FR1993/000540 04.06.1993
Publication PCT
WO1993/025708 23.12.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  2. 15 oct. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets & Marques, Ganguillet & Humphrey, 5, rue Centrale, 1003 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  3. 13 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Institut National de la Recherche Agronomique

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

147, rue de l'Université, F-75341 Paris Cédex 07, FR

INSTITUT NATIONAL AGRONOMIQUE PARIS-GRIGNON ( INA-PG)

16, rue Claude-Bernard, F-75231 Paris Cédex 05, FR

Mandataire

ABREMA Agence Brevets & Marques Ganguillet & Humphrey

5, rue Centrale, 1003 Lausanne

Inventeur

DARRASSE, Armelle

F-40350 Pouillon, FR

KOTOUJANSKY, Alain

F-75013 Paris, FR

BERTHEAU, Yves

F-75013 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.