WARTUNGSFÄHIGES RÜCKSCHLAGVENTIL
Brevet européen · EP0643812 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0643812
- Numéro de demande
- EP93914159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 1993
- Publié
- 22 mars 1995
- Délivré
- 4 déc. 1996
- Radié
- 31 mai 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 15/14 (2006.01)
- Priorité
- US 891867 01.06.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/004990 26.05.1993
- Publication PCT
- WO1993/024777 09.12.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
- 27 mars 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
- 13 déc. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
Parties
Inventeur
STEINBERG, Timothy, D.
Coon Rapids, MN 55433, US
SVENDSEN, John, M.
Corcoran, MN 55340, US
BEKIUS, Wayne, M.
Milaca, MN 56353, US
ANDERLEY, John, J.
Anoka, MN 55303, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.