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Brevet européen · EP0643852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0643852
Numéro de demande
EP93915153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 1993
Publié
22 mars 1995
Délivré
16 oct. 1996
Radié
16 oct. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 12/02 (2006.01)
Priorité
US 893467 04.06.1992
Demande PCT
PCT/US1993/005102 28.05.1993
Publication PCT
WO1993/024885 09.12.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

  2. 31 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Cabletron Systems, Inc.

CABLETRON SYSTEMS, INC.

35 Industrial Way, Rochester, NH 03867, US

Inventeur

PARKER, Thomas, B.

Merrimack, NH 03054, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.