Procédé de purification d'éthalfluralin

Brevet européen · EP0644178 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0644178
Numéro de demande
EP93118735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1993
Publié
22 mars 1995
Délivré
2 avr. 1997
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 209/84 (2006.01)
Priorité
IT TO930667 13.09.1993
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 15 mai 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci & Perani S.A., 4, rue de l'Est, 1207 Genève

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 15 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

Parties

Titulaire

FINCHIMICA S.p.A.

Via Lazio, 13, 25025 Manerbio (Brescia), IT

Mandataire

Jacobacci & Perani S.A.

4, rue de l'Est, 1207 Genève

Inventeur

Donadello, Graziello

I-36078 Valdagno (Vicenza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.