Rotor de machine synchrone

Brevet européen · EP0644644 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0644644
Numéro de demande
EP94402086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 1994
Publié
22 mars 1995
Délivré
18 mars 1998
Radié
18 mars 1998
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H02K 1/24 (2006.01)
H02K 3/20 (2006.01)
H02K 1/08 (2006.01)
Priorité
FR 9311233 21.09.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 juin 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  3. 31 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GEC ALSTHOM SALES NETWORK SA, Carl-Sprecher Strasse 1A, 5036 Oberentfelden

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  4. 31 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

Parties

Titulaire

GEC ALSTHOM TRANSPORT SA

38, Avenue Kleber, 75016 Paris, FR

Mandataire

GEC ALSTHOM SALES NETWORK SA

Carl-Sprecher Strasse 1A, 5036 Oberentfelden

Inventeur

Masson, André

F-93600 Aulnay Sous Bois, FR

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