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Brevet européen · EP0644803 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0644803
- Numéro de demande
- EP94909858
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 1994
- Publié
- 29 mars 1995
- Délivré
- 17 oct. 2001
- Radié
- 17 oct. 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B05D 5/12 (2006.01)B29C 39/10 (2006.01)C08J 3/24 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)C08K 5/02 (2006.01)C08K 5/13 (2006.01)C08K 5/59 (2006.01)C08L 63/04 (2006.01)
- Priorité
- US 24630 01.03.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/002393 01.03.1994
- Publication PCT
- WO1994/020224 15.09.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
- 31 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
Parties
Inventeur
GALLO, Anthony, A.
Olean, NY 14760, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.