Compositions concentrées de suspensions émulsionnables d'acides imidazolinyl benzoiques, leur esters et leurs sels et de dinitroanilines herbicides

Brevet européen · EP0645083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0645083
Numéro de demande
EP94115199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 1994
Publié
29 mars 1995
Délivré
3 févr. 1999
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 43/50 (2006.01)
*A01N 43/50 (2006.01)
Priorité
US 128443 28.09.1993
US 128512 28.09.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 févr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  4. 15 févr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Baker, Ivor Philip

Chandlers Ford, Hampshire SO5 1AQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.