Befestigungselement
Brevet européen · EP0645546 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0645546
- Numéro de demande
- EP94810487
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 1994
- Publié
- 29 mars 1995
- Délivré
- 5 mars 1997
- Radié
- 31 août 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 19/14 (2006.01)F16B 43/00 (2006.01)B25C 3/00 (2006.01)B25C 1/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 4332355 23.09.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 14 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
Parties
Titulaire
HILTI Aktiengesellschaft
9494 Schaan, LI
Inventeur
Janssen, Rupert
A-6812 Meiningen, AT
Groeschel, Friedrich, Dr.
CH-9470 Buchs
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.