Hydraulisches Ventil
Brevet européen · EP0645570 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0645570
- Numéro de demande
- EP94114638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 1994
- Publié
- 29 mars 1995
- Délivré
- 26 août 1998
- Radié
- 26 août 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16K 31/26 (2006.01)F16K 1/12 (2006.01)
- Priorité
- AU PM1316/93 20.09.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999
- 31 août 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
De Pieri, Timothy
Fulham Gardens South Australia 5024, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.