Wickelkassette

Brevet européen · EP0645655 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0645655
Numéro de demande
EP94108836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1994
Publié
29 mars 1995
Délivré
4 oct. 2001
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
DE 4333719 29.09.1993
DE 9401771 U 31.01.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 15 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Stachulla, Peter

D-13595 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.