Traversée de courant multifonctionnelle
Brevet européen · EP0645782 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0645782
- Numéro de demande
- EP94401710
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 1994
- Publié
- 29 mars 1995
- Délivré
- 26 févr. 1997
- Radié
- 31 juil. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01B 17/26 (2006.01)H01F 38/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 9309281 28.07.1993
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 30 juin 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- ALSTOM T & D SA, 25, Avenue Kléber, 75116 Paris, France → AREVA T & D SA, 1, place de la Coupole, Tour AREVA, 92084 PARIS LA DEFENSE, France
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
- 31 août 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- GEC ALSTHOM T ET D SA, 38, Avenue Kléber, 75016 Paris, France → ALSTOM T & D SA, 25, Avenue Kléber, 75116 Paris, France
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
- 28 févr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GEC ALSTHOM (Suisse) S.A., Département des brevets, Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
- 28 févr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Starck, Thierry
F-34740 Vendargues, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.