Brennerkopf für Plasmaspritzgeräte
Brevet européen · EP0645946 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0645946
- Numéro de demande
- EP94810508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 1994
- Publié
- 29 mars 1995
- Délivré
- 18 déc. 1996
- Radié
- 4 sept. 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H05H 1/34 (2006.01)H05H 1/28 (2006.01)H05H 1/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 4333068 29.09.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 sept. 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.09.2014
- 12 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
- 13 sept. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 31 déc. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
- 31 déc. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.