Brennerkopf für Plasmaspritzgeräte

Brevet européen · EP0645946 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0645946
Numéro de demande
EP94810508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1994
Publié
29 mars 1995
Délivré
18 déc. 1996
Radié
4 sept. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H05H 1/34 (2006.01)
H05H 1/28 (2006.01)
H05H 1/42 (2006.01)
Priorité
DE 4333068 29.09.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 sept. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.09.2014

  2. 12 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

  3. 13 sept. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  4. 31 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

  5. 31 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.