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Brevet européen · EP0645976 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0645976
- Numéro de demande
- EP93915366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 15 juin 1993
- Publié
- 5 avr. 1995
- Délivré
- 1 sept. 1999
- Radié
- 1 sept. 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47C 1/032 (2006.01)
- Priorité
- US 898907 15.06.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/005731 15.06.1993
- Publication PCT
- WO1993/025121 23.12.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 févr. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000
- 15 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
Parties
Inventeur
STUMPF, William, E.
Minneapolis, MN 55409, US
SCHOENFELDER, Rodney, C.
Minneapolis, MN 55416, US
CHADWICK, Donald
Los Angeles, CA 90049, US
KELLER, Carolyn
Holland, MI 49423, US
COFFIELD, Timothy, P.
Grand Rapids, MI 49546, US
SAYERS, Randy, J.
Belding, MI 48809, US
CAMMENGA, Eric
Holland, MI 49423, US
CROSSMAN, Philip
Grand Rapids, MI 49546, US
MILES, George, A.
Minneapolis, MI 49460, US
BRUNER, Jeffrey, W.
Greensboro, NC 27410, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.