SCHICHTSTOFF

Brevet européen · EP0646060 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0646060
Numéro de demande
EP92905511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 1992
Publié
5 avr. 1995
Délivré
19 mai 1999
Radié
28 févr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/26 (2006.01)
B32B 5/14 (2006.01)
Priorité
SE 9100525 22.02.1991
Demande PCT
PCT/SE1992/000102 20.02.1992
Publication PCT
WO1992/014606 03.09.1992
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 15 oct. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

  3. 31 mai 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Inpipe Sweden AB

INPIPE SWEDEN AB

Ekorrvägen 12, S-912 00 Vilhelmina, SE

Mandataire

A. Misrachi

15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD

Inventeur

PERSSON, Börje

S-912 00 Vilhelmina, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.