Snowboard-Stiefel

Brevet européen · EP0646334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0646334
Numéro de demande
EP94114549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 1994
Publié
5 avr. 1995
Délivré
7 mai 1997
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
A63C 9/08 (2006.01)
Priorité
DE 4333503 01.10.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 31 juil. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

  3. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

U.S.P. Unique Sports Products Marketing und Vertriebs GmbH

Waldgartenstrasse 40, D-81377 München, DE

Salomon S.A.

La Ravoire, 74370 Metz-Tessy, FR

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Zeughausgasse 5 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

Messmer, Karl

CH-9403 Goldach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.