Faserverstärkte, thermoplastische Platte
Brevet européen · EP0646454 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0646454
- Numéro de demande
- EP93115500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 1993
- Publié
- 5 avr. 1995
- Délivré
- 18 mars 1998
- Radié
- 30 sept. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 5/28 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)D04H 1/46 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 31 mars 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998
- 31 mars 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Jansz, Just Jan Christiaan
CH-5600 Ammerswil
Sengbusch, Joachim
D-79805 Eggingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.