Faserverstärkte, thermoplastische Platte

Brevet européen · EP0646454 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0646454
Numéro de demande
EP93115500
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 1993
Publié
5 avr. 1995
Délivré
18 mars 1998
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/28 (2006.01)
B32B 5/26 (2006.01)
D04H 1/46 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 31 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  3. 31 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Jansz, Just Jan Christiaan

CH-5600 Ammerswil

Sengbusch, Joachim

D-79805 Eggingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.