Tank mit Ballast
Brevet européen · EP0646541 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0646541
- Numéro de demande
- EP94114074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 1994
- Publié
- 5 avr. 1995
- Délivré
- 19 mars 1997
- Radié
- 19 mars 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B67D 5/00 (2006.01)B67D 5/60 (2006.01)
- Priorité
- JP 54193/93 U 10.09.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
- 27 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Fujinaka, Yoshiaki, c/o Iwaki Co., Ltd.
Chiyoda-ku, Tokyo 101, JP
Maruyama, Yukio, c/o Iwaki Co., Ltd.
Sayama-Shi, Saitama-Ken, JP
Shimazu, Yoshikazu, c/o Iwaki Co., Ltd.
Sayama-Shi, Saitama-Ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.