Stangen- oder Kolbendichtung

Brevet européen · EP0646739 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0646739
Numéro de demande
EP94107038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1994
Publié
5 avr. 1995
Délivré
9 juil. 1997
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/32 (2006.01)
Priorité
DE 4333244 30.09.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2008

  2. 15 juil. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  3. 15 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

Parties

Inventeur

von Arndt, Ernst-Moritz, Dr.

D-69469 Weinheim, DE

Stein, Günter, Prof. Dr. rer. nat

D-69502 Hemsbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.